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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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COUPE DES CHEVALIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUPE DES CHEVALIERS
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99831667
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2029

Présentation de la marque COUPE DES CHEVALIERS

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE DES CHEVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque COUPE DES CHEVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUPE DES CHEVALIERS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR , PRINCE ROBERT


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414421 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727181 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01

Cidres, eaux-de-vie, calvados et pommeau.